Citoyenneté
Organisateur :
supervisor_account Commune de BOURNEZEAU
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Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mardi 8 juillet 2025, à 19h, en Mairie annexe de Saint Vincent Puymaufrais (❗️lieu et horaire modifiés).
A l’ordre du jour:
1. Adoption du procès-verbal de la séance du 10 juin 2025
2. Information des actes signés par le Maire dans le cadre des délégations de signature
3. Comptes rendus des commissions et comités
· Commission «Affaires scolaires» du 12 juin 2025 et Comité «Affaires scolaires» du 23 juin 2025
4. Ressources Humaines
· Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité
· Création d’un emploi au service affaires scolaires (animation et la surveillance des enfants durant le temps méridien)
· Création d’un emploi au service affaires scolaires (agent de restauration scolaire et d’entretien des locaux)
5. Finances
· Budget principal – Décision modificative n° 2
· Demande de subvention auprès du Département de la Vendée dans le cadre de la restauration et de la reliure de registres municipaux
· Restauration Scolaire : tarifs 2025/2026
6. Marchés publics
· Achat d’un véhicule avec reprise d’un ancien véhicule communal
7. Domaine et patrimoine
· Convention de maîtrise foncière avec l’EPF de la Vendée et la Communauté de communes du Pays de Chantonnay – secteur CAVAC et Chemin de la Motte : Approbation de l’avenant n°2
· Acquisition de biens portés par l’EPF de la Vendée
· Bail à construction consenti à Monsieur Sébastien RAMBAUD en 2009 : Résiliation anticipée du bail et vente des parcelles XE 187 et 189
· Mise à disposition des salles communales en période électorale
8. Réseaux
· Travaux de rénovation d’éclairage public – Suppression des boules
9. Intercommunalité
· Rapport d’activités de la Communauté de Communes du Pays de Chantonnay pour l’année 2024
10. Questions diverses
Ouvert au public
A l’ordre du jour:
1. Adoption du procès-verbal de la séance du 10 juin 2025
2. Information des actes signés par le Maire dans le cadre des délégations de signature
3. Comptes rendus des commissions et comités
· Commission «Affaires scolaires» du 12 juin 2025 et Comité «Affaires scolaires» du 23 juin 2025
4. Ressources Humaines
· Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité
· Création d’un emploi au service affaires scolaires (animation et la surveillance des enfants durant le temps méridien)
· Création d’un emploi au service affaires scolaires (agent de restauration scolaire et d’entretien des locaux)
5. Finances
· Budget principal – Décision modificative n° 2
· Demande de subvention auprès du Département de la Vendée dans le cadre de la restauration et de la reliure de registres municipaux
· Restauration Scolaire : tarifs 2025/2026
6. Marchés publics
· Achat d’un véhicule avec reprise d’un ancien véhicule communal
7. Domaine et patrimoine
· Convention de maîtrise foncière avec l’EPF de la Vendée et la Communauté de communes du Pays de Chantonnay – secteur CAVAC et Chemin de la Motte : Approbation de l’avenant n°2
· Acquisition de biens portés par l’EPF de la Vendée
· Bail à construction consenti à Monsieur Sébastien RAMBAUD en 2009 : Résiliation anticipée du bail et vente des parcelles XE 187 et 189
· Mise à disposition des salles communales en période électorale
8. Réseaux
· Travaux de rénovation d’éclairage public – Suppression des boules
9. Intercommunalité
· Rapport d’activités de la Communauté de Communes du Pays de Chantonnay pour l’année 2024
10. Questions diverses
Ouvert au public
Coordonnées du lieu
Adresse
2 place de la Mairie
85480 Bournezeau
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