Citoyenneté
Organisateur :
supervisor_account Commune de BOURNEZEAU
phone +33 2 51 40 71 29
email Contacter l'organisateur
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mardi 10 février, à 20h, en Mairie de Bournezeau.
A l'ordre du jour :
1. Adoption du procès-verbal de la séance du 15 janvier 2026
2. Information des actes signés par le Maire dans le cadre des délégations de signature
3. Comptes rendus des commissions et comités
· Commission «Affaires scolaires» du 2 février 2026
4. Ressources Humaines
· Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité
· Modification du temps de travail d’un agent
5. Finances
· Budget principal – Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement 2026
· Débat d’orientation budgétaire (DOB) 2026
6. Marchés publics
· Rénovation et mise aux normes d’un bâtiment public pour l’accueil d’une médiathèque dans la partie nord-est du vieux château : Validation du plan de financement et demande de subvention au titre de la DSIL 2026
· Désimperméabilisation et renaturation de la place de la Mairie – Attribution des marchés de travaux
7. Urbanisme
· Conventions cadre et particulière pour l’instruction de la publicité extérieure
8. Administration générale
· Convention de mise à disposition d’un Délégué à la Protection des Données - Nomination d’un représentant
· Convention d’adhésion à la centrale d’achats Télécom d’e-collectivités
· Adhésion à la Maison Départementale des Associations de Vendée
9. Questions diverses
Ouvert à tous.
A l'ordre du jour :
1. Adoption du procès-verbal de la séance du 15 janvier 2026
2. Information des actes signés par le Maire dans le cadre des délégations de signature
3. Comptes rendus des commissions et comités
· Commission «Affaires scolaires» du 2 février 2026
4. Ressources Humaines
· Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité
· Modification du temps de travail d’un agent
5. Finances
· Budget principal – Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement 2026
· Débat d’orientation budgétaire (DOB) 2026
6. Marchés publics
· Rénovation et mise aux normes d’un bâtiment public pour l’accueil d’une médiathèque dans la partie nord-est du vieux château : Validation du plan de financement et demande de subvention au titre de la DSIL 2026
· Désimperméabilisation et renaturation de la place de la Mairie – Attribution des marchés de travaux
7. Urbanisme
· Conventions cadre et particulière pour l’instruction de la publicité extérieure
8. Administration générale
· Convention de mise à disposition d’un Délégué à la Protection des Données - Nomination d’un représentant
· Convention d’adhésion à la centrale d’achats Télécom d’e-collectivités
· Adhésion à la Maison Départementale des Associations de Vendée
9. Questions diverses
Ouvert à tous.
Coordonnées du lieu
Adresse
2 place de la Mairie
85480 Bournezeau
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