Bruits de voisinage

Bruits de voisinage

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Les bruits de voisinage sont des bruits générés par le comportement d'une personne ou d'un animal et causant des nuisances sonores.
Les bruits de comportement correspondent aux bruits inutiles, désinvoltes ou agressifs, provoqués de jour comme de nuit,
tels que :

• Les cris d’animaux et principalement les aboiements de chiens ;
• Les appareils de diffusion du son et de la musique ;
• Les outils de bricolage et de jardinage ;
• Les appareils électroniques ;
• Les jeux bruyants pratiqués dans des lieux inadaptés ;
• L’utilisation de locaux ayant subi des aménagements dégradant l’isolation acoustique ;
• Les pétards et pièces d’artifice ;
• Les activités occasionnelles, fêtes familiales, travaux de réparation ;
• Certains équipements fixes domestiques (non liés à une activité professionnelle) : ventilateurs, climatiseurs, pompes à chaleur.

 
En journée, ces bruits peuvent être sanctionnés dès lors qu’ils sont répétitifs, intenses ou qu'ils durent dans le temps. Lorsque qu’ils sont commis la nuit, on parle de tapage nocturne.
 
Toutefois, rappelez-vous que la vie en collectivité suppose une tolérance entre voisins. Le problème de bruit n’est pas uniquement un problème de décibels, mais aussi un problème social.
En matière de bruit de voisinage, à fortiori de bruits domestiques, mieux vaut s'efforcer dans un premier temps de trouver un arrangement avec le voisin indélicat que d'engager immédiatement les hostilités. Rien de pire en effet que d’envoyer les gendarmes  chez votre voisin, sans avoir, au préalable, tenté de le rencontrer. En agissant ainsi, vous risquez non seulement qu’il ne fasse aucun effort pour améliorer la situation, mais encore qu’il l’aggrave, en représailles.
L’arrêté préfectoral
De façon à préserver la tranquillité publique, un arrêté préfectoral a été pris visant à interdire certains bruits à certaines heures dans le département. Des règles sont également précisées et ont vocation à s’appliquer en fonction du type de lieu (propriétés privées, lieux publics, activités industrielles/artisanales/commerciales…)

Le site de la Préfecture de Vendée peut être consulté à ce sujet :
https://www.vendee.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement/Nuisances/Prevention-du-bruit/Lutte-contre-les-bruits-de-voisinage
 
L’article 19 de cet arrêté précise notamment :
« Les activités de rénovation, de bricolage ou de jardinage réalisées par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne sonore pour le voisinage tels que tondeuses à gazon, bétonnières, tronçonneuses, perceuses, raboteuses, scies mécaniques (liste non limitative) ne peuvent être effectués
que :

• les jours ouvrables, de 8 h 30 à 12h et de 14 h à 19 h30,
• les samedis, de 9 h à 12h et de 15 h à 19 h,
• les dimanches et les jours fériés, de 10 h à 12h. »

Le Centre d’Information sur le Bruit (CidB)
Le site du Centre d’Information sur le Bruit (CidB) met également à votre disposition des outils intéressants.
Il s’agit d’une association loi 1901 créée en 1978 et reconnue d’utilité publique depuis 2007. Il met en œuvre différents types d’actions pour faciliter la prise en compte du bruit et de ses effets sur l’Homme dans son environnement, à son domicile, au travail, à l’école, dans ses loisirs…
https://www.bruit.fr/