Lotissements communaux

Lotissement communal "LE FIEF DU CHÂTEAU" : vente de parcelles

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A ce jour aucune parcelle n’est disponible à la réservation l’ensemble des lots ayant été acheté ou réservé.

Notre projet
Situé entre la Roche sur Yon et Chantonnay, à proximité de Nantes avec l’autoroute A83, tout en étant proche du littoral Vendéen, Bournezeau est une Commune attractive, dynamique et à taille humaine.
A travers ce lotissement, la Commune a souhaité diversifier l’offre de logements. Le projet étant situé au sein d’un environnement arboré, à proximité des commerces et services, les objectifs étaient de :

• Prolonger la coulée verte existante en offrant un espace vert au cœur du site en relation avec le réseau de liaisons douces existantes ;
• Offrir des espaces de convivialités et de rencontre à l’ensemble des résidents du quartier ;
• Pour favoriser les déplacements doux au cœur de l’opération, un principe de voie partagée où piéton et voiture partagent le même espace

→ Pour consulter le plan de situation de ce lotissement, cliquez sur le lien « 1- Plan de situation Bournezeau » en bas de cette page.

Viabilisation et réseaux
Le lotissement bénéficie de la desserte au réseau de distribution de gaz naturel ainsi que de la fibre optique, en plus des réseaux pour l’eau, l’électricité et l’assainissement collectif.

La gestion des eaux pluviales ne s’effectue pas à la parcelle mais est prévue dans l’aménagement global du lotissement.

Surfaces des parcelles et prix
L’attention des acquéreurs est apportée sur le fait qu’il ne sera pas possible d’acquérir deux lots pour une seule construction.
→ Le document « 2- Prix de ventes et surfaces des parcelles », téléchargeable grâce au lien en bas de cette page vous donnera les indications.

Pour connaître les parcelles disponibles, nous vous invitons à :

• consulter le site internet de la Commune avec le plan des parcelles qui sera actualisé une fois par semaine (le vendredi),
• ou bien vous déplacer en mairie : le plan est affiché dans le hall et sera actualisé, il sera accessible aux horaires d’ouverture de la mairie (toute autre demande de renseignement devra passer par la fiche de renseignement : document ci-dessous « 6- Fiche de renseignements ». Vous serez contactés par nos soins.)

Attention, la réservation pour un lot ne sera faite qu’au cours du rendez-vous qui vous sera proposé.

Le prix du terrain ne comprend pas les différentes taxes afférentes à la construction, dont la Participation à l’Assainissement Collectif (1 632 € en 2021) et la taxe d'Aménagement, la redevance d'archéologie préventive et les frais de notaire. L’acquéreur a également à sa charge les frais de branchement et raccordements aux réseaux de sa propriété jusqu’à l’habitation.

Afin de garantir la non-dégradation des espaces communs du lotissement du fait des travaux de construction, il sera demandé à l’acquéreur une caution de 400 € au moment de la signature de l’acte authentique de vente. Ces frais seront à régler chez le notaire. Un état des lieux contradictoire de la parcelle sera dressé préalablement à la signature de l’acte en présence du lotisseur et de l’acquéreur. A compter de cette signature, la responsabilité du lotisseur ne pourra être recherchée en cas d’atteinte portée à des ouvrages ou en cas de borne manquante. La caution sera utilisée pour la remise en état de dégâts occasionnés. Le solde disponible sera reversé à chaque acquéreur à l’appui d’une déclaration d’achèvement des travaux et après état des lieux.

Votre projet et les règles d’urbanisme
Le lotissement comprend un ensemble de documents réglementaires (plan de composition, règlement) qu’il est impératif de bien étudier et de transmettre à votre constructeur.
→ Les documents « 3- Plan de composition Bournezeau » et « 4- Règlement Bournezeau », téléchargeables grâce au lien en bas de cette page, vous apporteront les informations.

Nous vous conseillons de ne pas trop formaliser votre projet de construction avant la première rencontre avec le maître d’œuvre/architecte que vous aurez choisi, ce qui ne vous empêche pas de bien réfléchir à votre projet en fonction du lot que vous avez choisi.

Le secteur est également soumis au Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la Communauté de Commune du Pays de Chantonnay (zone 1AUh) : les documents sont consultables avec le géoportail de l’urbanisme.

Le dépôt du permis de construire ne sera autorisé qu’après la signature de la promesse de vente.

La procédure de réservation/acquisition
La réservation pour un lot ne sera faite qu’au cours du rendez-vous qui vous sera proposé. En effet, c’est lors du ren
dez-vous que vous pourrez, si le souhaitez, vous engager à travers la signature d’un formulaire de réservation et c’est à ce moment que le lot identifié sera réservé.
→ Le document «5- Procédure acquisition » téléchargeable grâce au lien ci-dessous, vous détaille les étapes et la conduite à suivre.

Une fiche de renseignement est à compléter et à nous remettre, puis nous vous contacterons pour convenir d’une date de rendez-vous : → document ci-dessous « 6- Fiche de renseignements».

Vous avez d’autres questions
Si parmi les renseignements apportés une question subsiste et que vous souhaitez recevoir des informations complémentaires, nous vous invitons à compléter la fiche de renseignement : document ci-dessous « 6- Fiche de renseignements». Vous serez contactés par nos soins.

Lotissement communal "LE HAUT BOIS"

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Après une phase d’études préalables et d’achats de terrains menés conjointement par la Commune et l’Etablissement Public de Vendée, assistés par ORYON, c’est la phase opérationnelle qui démarre.
Les prestataires choisis pour assurer le suivi des travaux doivent maintenant mener toutes les études préalables au chantier, établir les dossiers administratifs (loi sur l’eau par exemple)… La vente des terrains devrait être effectuée en 2024.
Dans le cadre de ce projet, la Commune souhaite mettre en avant la qualité de vie à travers la mixité, le lien social et les déplacements doux :
   - La mixité : la diversité de l’offre doit pouvoir accompagner les habitants dans les étapes successives de leur parcours résidentiel. Cela passe notamment par une attention portée à des tailles variées de parcelles ainsi qu’avec différents types d’habitat (collectif, intermédiaire, individuel).
   - Le lien social : le quartier et spécialement l'espace public par sa localisation, sa taille, sa forme et son aménagement des activités : jeux des enfants, surveillance des parents, conversations prolongées, temps de convivialité, parcours santé.
   - Les déplacements doux : une attention sera apportée aux liaisons douces vers les lieux de vie de la Commune (espaces verts, centre-bourg, arrêt de car...)
La typologie des logements envisagée est la suivante : logements individuels (65%), collectifs (20%), intermédiaires (15%).