Commune de Bournezeau
  • home
  • Découvrir
    Bournezeau Activités de Loisirs Camping Municipal Hébergements Touristiques Nouveaux arrivants Un peu d'histoire
  • Vie municipale
    Conseil Municipal Budget Commissions municipales Procès-verbaux et listes des délibérations Le Pays de Chantonnay - Intercommunalité Les services municipaux Marchés publics Paroles aux habitants / Comités participatifs Publications communales
  • Vivre
    Emploi Urbanisme Lotissements communaux Logements sociaux Cimetières Démarches administratives Salles municipales Équipements sportifs et de loisirs Paiement des factures Bibliothèque Animaux Bruits de voisinage Foires et marchés Relais de poste Relais Paroissial
  • Grandir
    Enseignement Ambassadeurs citoyens Garde d'enfants Restauration scolaire Transport scolaire
  • Soutenir
    ADMR Assistante sociale CCAS Bournezeau et Saint Vincent Puymaufrais Centre de secours du SDIS 85 Foyer Soleil Maison de santé Maison France Services Personnes âgées
  • Préserver
    Traitement des déchets Gestion des espaces verts Utilisation des produits phytosanitaires Gestion de l'eau Assainissement Essaims d'abeilles et frelons asiatiques Une naissance, un arbre Plan Climat Air Energie
  • Numéros utiles
    Annuaire des professionnels Annuaire des associations Annuaire de la santé Annuaire des numéros d'urgence
  • search
  • language

Démarches administratives

Accueil / Vivre / Démarches administratives
Accueil particuliers  > Famille - Scolarité

Famille - Scolarité

Vérifié le 12 Jul 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Couple

  • Union libre
  • Pacte civil de solidarité (Pacs)
  • Mariage
  • Divorce, séparation de corps

Enfant

  • Adoption
  • Naissance et filiation
  • Autorité parentale
  • Allocations destinées aux familles
  • Centre de loisirs, colonies de vacances, garderie...
  • Séparation des parents
  • Placement d'un enfant

Scolarité

  • Obligation scolaire
  • École primaire (maternelle et élémentaire)
  • Collège et lycée
  • Aides financières pour la scolarité
  • École et handicap
  • Diplômes
  • Parcours éducatifs alternatifs
  • Scolarité en France d'un enfant arrivant de l'étranger
  • Scolarité à l'étranger d'un enfant français

Études supérieures

  • Inscription
  • Aides et bourses
  • Étudiant étranger en France
  • Étudier à l'étranger

Protection des personnes

  • Protection juridique (tutelle, curatelle...)
  • Disparition et enlèvement

Décès

  • Déclaration de décès, obsèques et sépulture
  • Rentes et capitaux versés en cas de décès
  • Pension de réversion
  • Don du corps - Prélèvement d'organes

Succession

  • Héritage : ordre et droits des héritiers
  • Donation
  • Testament
  • Règlement d'une succession

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

×

Contacts & Horaires

Commune de Bournezeau

2 place de la Mairie

85480 Bournezeau - FRANCE

+33 2 51 40 71 29

Contact par formulaire

Liens

Moteur de recherche tri des déchets Archives départementales de la Vendée Préfecture de la Vendée Communauté de Communes du Pays de Chantonnay

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Contactez-nous
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes