Citoyenneté
Organisateur :
supervisor_account Commune de BOURNEZEAU
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Nous vous informons que le prochain Conseil Municipal aura lieu le mardi 9 juin 2026, à 20h, en Mairie de Bournezeau.
A l’ordre du jour :
1. Adoption du procès-verbal de la séance du 28 avril 2026
2. Information des actes signés par le Maire dans le cadre des délégations de signature
3. Comptes rendus des commissions et comités
· Commission « Affaires scolaires – Temps méridien » du 26 mai 2026
4. Ressources Humaines
· Camping - Recrutement de deux agents saisonniers
· Autorisation d’accueil et de gratification de stagiaires
5. Finances
· Indemnités pour le gardiennage des églises communales 2026
· Restauration Scolaire : tarifs 2026/2027
· Cimetières - Demande de remboursement des frais d’obsèques à la succession d’un défunt
6. Marchés publics
· Avenants au marché de travaux pour la réalisation de l’extension et la réhabilitation des commerces et logements
· Avenant au marché de travaux pour la restauration de l’église de Bournezeau
· Avenants au marché de travaux pour la réalisation de l’extension de la Maison de santé
7. Domaine et patrimoine
· Déclassement et Aliénation de délaissés communaux (voies communales), chemins rurauxet parcelles privées de la commune : Accord préalable et lancement de la procédure d’enquête publique
8. Développement durable
· Ferme éolienne de Bournezeau : Renonciation de la commune au droit de présentation d’une offre d’acquisition des titres de la société de projet éolien
· Production d’énergie renouvelable : Participation de la commune de Bournezeau au capital de la Société par Actions Simplifiées (SAS) RY WATTS
9. Administration générale
· Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
· Désignation des membres de la Commission d'ouverture des plis en matière de délégations de service public (CDSP)
· Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs suite aux élections municipales de2026 – Liste de 32 noms
· Désignation d’un correspondant défense (CORDEF)
· Nomination d’un conseiller municipal correspondant incendie et secours
· Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
· Election des délégués de la Commune au Conseil Local Vendée Eau Lay Bocage
· Désignation d’un correspondant pour la Mission Locale du Pays Yonnais
· Changement provisoire du lieu de réunion du Conseil Municipal
10. Questions diverses
Ouvert à tous.
A l’ordre du jour :
1. Adoption du procès-verbal de la séance du 28 avril 2026
2. Information des actes signés par le Maire dans le cadre des délégations de signature
3. Comptes rendus des commissions et comités
· Commission « Affaires scolaires – Temps méridien » du 26 mai 2026
4. Ressources Humaines
· Camping - Recrutement de deux agents saisonniers
· Autorisation d’accueil et de gratification de stagiaires
5. Finances
· Indemnités pour le gardiennage des églises communales 2026
· Restauration Scolaire : tarifs 2026/2027
· Cimetières - Demande de remboursement des frais d’obsèques à la succession d’un défunt
6. Marchés publics
· Avenants au marché de travaux pour la réalisation de l’extension et la réhabilitation des commerces et logements
· Avenant au marché de travaux pour la restauration de l’église de Bournezeau
· Avenants au marché de travaux pour la réalisation de l’extension de la Maison de santé
7. Domaine et patrimoine
· Déclassement et Aliénation de délaissés communaux (voies communales), chemins rurauxet parcelles privées de la commune : Accord préalable et lancement de la procédure d’enquête publique
8. Développement durable
· Ferme éolienne de Bournezeau : Renonciation de la commune au droit de présentation d’une offre d’acquisition des titres de la société de projet éolien
· Production d’énergie renouvelable : Participation de la commune de Bournezeau au capital de la Société par Actions Simplifiées (SAS) RY WATTS
9. Administration générale
· Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
· Désignation des membres de la Commission d'ouverture des plis en matière de délégations de service public (CDSP)
· Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs suite aux élections municipales de2026 – Liste de 32 noms
· Désignation d’un correspondant défense (CORDEF)
· Nomination d’un conseiller municipal correspondant incendie et secours
· Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
· Election des délégués de la Commune au Conseil Local Vendée Eau Lay Bocage
· Désignation d’un correspondant pour la Mission Locale du Pays Yonnais
· Changement provisoire du lieu de réunion du Conseil Municipal
10. Questions diverses
Ouvert à tous.
Coordonnées du lieu
Adresse
2 place de la Mairie
85480 Bournezeau
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