Citoyenneté
Organisateur :
supervisor_account Commune de BOURNEZEAU
phone +33 2 51 40 71 29
email Contacter l'organisateur
Nous vous informons que le prochain Conseil Municipal aura lieu le mardi 8 septembre 2026, à 20h, en Mairie de Bournezeau.
A l’ordre du jour :
1. Adoption du procès-verbal de la séance du 7 juillet 2026
2. Information des actes signés par le Maire dans le cadre des délégations de signature
3. Comptes rendus des commissions
. Commission «Culture et patrimoine» du 18 juin 2026
. Commission «Aménagement du territoire» du 19 juin 2026
. Commission «Enfance jeunesse» du 2 juillet 2026
. Commission «Communication» du 17 juillet 2026
4. Ressources Humaines
. Protection sociale complémentaire – Débat post élection 2026
5. Finances
. Solidarité en faveur des communes sinistrées
. Institution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation à compter du 1erjanvier 2027
6. Commande publique
. Rénovation énergétique d’un bâtiment public pour l’accueil d’une médiathèque dans la partie nord-est du vieux château à Bournezeau : Demande de subvention au titre du Fonds vert 2026
. Médiathèque – Avenant au contrat pour la mission Ordonnancement Pilotage et Coordination (OPC)
. Réalisation de commerces et logements – Avenants aux marchés de travaux
. Restauration de l’église de Bournezeau – Avenants aux marchés de travaux
7. Réseaux
. Redevances au titre de l’occupation du domaine public communal par les ouvrages des réseaux de distribution de gaz pour l’année 2026
8. Environnement
. Mise à jour au Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées (P.D.I.P.R.) du sentier de la Bourgadine
. Demande de labellisation du nouveau tracé du sentier de la Bourgadine au label du Département de la Vendée
. Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés (RPQS) - année 2025
9. Intercommunalité
. Rapport d’activités de la Communauté de Communes du Pays de Chantonnay pour l’année 2025
10. Questions diverses
Ouvert à tous.
A l’ordre du jour :
1. Adoption du procès-verbal de la séance du 7 juillet 2026
2. Information des actes signés par le Maire dans le cadre des délégations de signature
3. Comptes rendus des commissions
. Commission «Culture et patrimoine» du 18 juin 2026
. Commission «Aménagement du territoire» du 19 juin 2026
. Commission «Enfance jeunesse» du 2 juillet 2026
. Commission «Communication» du 17 juillet 2026
4. Ressources Humaines
. Protection sociale complémentaire – Débat post élection 2026
5. Finances
. Solidarité en faveur des communes sinistrées
. Institution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation à compter du 1erjanvier 2027
6. Commande publique
. Rénovation énergétique d’un bâtiment public pour l’accueil d’une médiathèque dans la partie nord-est du vieux château à Bournezeau : Demande de subvention au titre du Fonds vert 2026
. Médiathèque – Avenant au contrat pour la mission Ordonnancement Pilotage et Coordination (OPC)
. Réalisation de commerces et logements – Avenants aux marchés de travaux
. Restauration de l’église de Bournezeau – Avenants aux marchés de travaux
7. Réseaux
. Redevances au titre de l’occupation du domaine public communal par les ouvrages des réseaux de distribution de gaz pour l’année 2026
8. Environnement
. Mise à jour au Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées (P.D.I.P.R.) du sentier de la Bourgadine
. Demande de labellisation du nouveau tracé du sentier de la Bourgadine au label du Département de la Vendée
. Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés (RPQS) - année 2025
9. Intercommunalité
. Rapport d’activités de la Communauté de Communes du Pays de Chantonnay pour l’année 2025
10. Questions diverses
Ouvert à tous.
Coordonnées du lieu
Adresse
2 place de la Mairie
85480 Bournezeau
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes