Comptes Rendus des Conseils Municipaux


Le Conseil Municipal se réunit au minimum une fois par trimestre sur convocation du Maire. Par ailleurs, le Maire peut réunir l’assemblée délibérante de sa propre initiative chaque fois qu’il le juge utile.
Les débats du Conseil Municipal sont publics mais le public doit s’abstenir de toute intervention ou de toute manifestation. Pour des situations particulières, sur la demande de trois membres ou du Maire, le Conseil Municipal peut décider, sans débat, à la majorité absolue des membres présents ou représentés, qu'il se réunit à huis clos.
A Bournezeau, le Conseil Municipal se réunit habituellement une fois par mois. Les habitants en sont informés par affichage en mairie de la convocation.
Les délibérations du Conseil Municipal sont portées à la connaissance du public grâce au compte rendu affiché sous huitaine suivant la séance du Conseil Municipal et au registre des délibérations.


Vous trouverez, ci-dessous, les comptes rendus du Conseil Municipal.